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Subject Item

n2:

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3160

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Producteur de phonogrammes Producer

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Définition : personne, physique ou morale, qui a l’initiative et la responsabilité de la première fixation d’une séquence de son (Loi n° 85-660 du 3 juillet 1985, Titre II, art. 21)  ; note  : cette définition est proche de celle fournie de [sic] la Convention de Rome et dans la Convention de Genève. Personne physique ou morale qui, la première, fixe les sons provenant d’une exécution ou d’autres sons (Convention de Rome — art. 3c, Convention de Genève — art. 1b) (Z 44-066 Catalogage des enregistrements sonores, décembre 1988) Type de document : SON

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Définition : personne, physique ou morale, qui a l’initiative et la responsabilité de la première fixation d’une séquence de son (Loi n° 85-660 du 3 juillet 1985, Titre II, art. 21)  ; note  : cette définition est proche de celle fournie de [sic] la Convention de Rome et dans la Convention de Genève. Personne physique ou morale qui, la première, fixe les sons provenant d’une exécution ou d’autres sons (Convention de Rome — art. 3c, Convention de Genève — art. 1b) (Z 44-066 Catalogage des enregistrements sonores, décembre 1988) Type de document : SON